Michel Leroy


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Michel LEROY
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1re section
université Toulouse Capitole
Groupe:
Université Toulouse Capitole
Enseignement supérieur
professeur="Université Toulouse Capitole"
professeur_section="1"
JORFTEXT000048307507(source JORF)
nomination
03 Novembre 202303/11/2023
De: Leroy Michel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale du Nord et du Pas-de-Calais
date_debut="2022-06-01"
INTJ2211697S(source BOMI)
promotion
04 Mai 202204/05/2022
De: LEROY Michel
pédicure-podologue
Objet:
Au titre de l'agrafe « Engagement citoyen »
la médaille de la sécurité intérieure
II. – Échelon bronze
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Engagement citoyen"
INTK1817485A(source BOMI)
attribution
14 Septembre 201814/09/2018
De: Leroy (Michel, Patrick, Yves)
major ; 40 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2017-12-31"
medaille_militaire
annees_service="40"
JORFTEXT000036848479(source JORF)
décoration
28 Avril 201828/04/2018
De: Leroy Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707248S(source BOMI)
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: Michel LEROY
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000033927856(source JORF)
admission
27 Janvier 201727/01/2017
De: Michel LEROY
suppléant. b) Au titre du I (4º, b) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé Hauts-de-France
2. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
Agence régionale de santé des Hauts-de-France
AFSZ1630934A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: LEROY Michel
major de gendarmerie
Objet:
Au titre de l'agrafe « Gendarmerie nationale »
la médaille de la sécurité intérieure
III. – ÉCHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Gendarmerie nationale"
INTK1621412A(source BOMI)
attribution
16 Novembre 201616/11/2016
De: Leroy (Michel)
architecte, ancien président d'une compagnie d'experts immobiliers, ancien conseiller municipal de Fos-sur-Mer (Bouches-du-Rhône) ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du logement et de l'habitat durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Ministère du logement et de l'habitat durable"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033385452(source JORF)
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Leroy (Michel, Jean, Fernand)
Dragon, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000033342558(source JORF)
décoration
06 Novembre 201606/11/2016
De: Michel LEROY
Objet:
professeur des universités associé dans les conditions
2
professeur des universités associé à mi-temps
6e section
université Paris-X
Groupe:
Université Paris-X
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="6"
JORFTEXT000033171950(source JORF)
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: Michel LEROY
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des médecins
au titre des représentants proposés conjointement par le médecin-conseil national de la Mutualité sociale agricole et le médecin-conseil national du Régime social des indépendants
2º
suppléants : les docteurs Anne LUTON DE HAUT DE SIGY
Groupe:
Conseil national de l'ordre des médecins
magistrat="Assesseur"
suppleant
AFSS1630065A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201615/03/2016
De: Leroy Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517114S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Michel LEROY
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil national de l'ordre des infirmiers
au titre des représentants proposés conjointement par le médecin conseil national de mutualité sociale agricole et le médecin conseil national du régime social des indépendants
Groupe:
Conseil national de l'ordre des infirmiers
magistrat="Assesseur"
AFSS1530378A(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: Michel LEROY
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes
2o
suppléants : les docteurs
Groupe:
Conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes
magistrat="Assesseur"
suppleant
AFSS1430889A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201515/01/2015
De: Michel LEROY
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des sages-femmes
2o
suppléants : les docteurs
Groupe:
Conseil national de l'ordre des sages-femmes
magistrat="Assesseur"
suppleant
AFSS1430888A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201515/01/2015
De: Michel LEROY
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des pédicures-podologues
2o
suppléants : les docteurs
Groupe:
Conseil national de l'ordre des pédicures-podologues
magistrat="Assesseur"
suppleant
AFSS1430887A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201515/01/2015
De: Leroy (Michel, Paul)
ancien pédicure-podologue ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires sociales, santé et droits des femmes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000029761625(source JORF)
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Michel LEROY
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des médecins
2o
suppléants : les docteurs
Groupe:
Conseil national de l'ordre des médecins
magistrat="Assesseur"
suppleant
AFSS1430653A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201415/10/2014
De: Leroy, Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
De Crevoisier Gouy
INTJ1415785S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Michel Leroy
sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000028990703(source JORF)
nomination
28 Mai 201428/05/2014
De: Michel LEROY
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes
2o
suppléants, les docteurs
Groupe:
Conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes
magistrat="Assesseur"
suppleant
AFSS1430004A(source BOSanté)
nomination
15 Février 201415/02/2014
De: Michel LEROY
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des sages-femmes
2
suppléants : les docteurs
Groupe:
Conseil national de l'ordre des sages-femmes
magistrat="Assesseur"
suppleant
AFSS1430003A(source BOSanté)
nomination
15 Février 201415/02/2014
De: Michel LEROY
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des pédicures-podologues
2
suppléants : les docteurs
Groupe:
Conseil national de l'ordre des pédicures-podologues
magistrat="Assesseur"
suppleant
AFSS1430002A(source BOSanté)
nomination
15 Février 201415/02/2014
De: Michel LEROY
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil national de l'ordre des médecins
suppléants
Les docteurs
Groupe:
Conseil national de l'ordre des médecins
magistrat="Assesseur"
suppleant
AFSS1330714A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201315/12/2013
De: Leroy (Michel, Nicolas)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2013
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2013-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000028243200(source JORF)
nomination
27 Novembre 201327/11/2013
De: Leroy (Michel, Nicolas)
Objet:
pour l'année 2013 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000028224685(source JORF)
promotion
23 Novembre 201323/11/2013
De: Michel Leroy
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
date_debut="2013-12-26"
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
MENI1314790A(source BOEN)
admission
12 Septembre 201312/09/2013
De: Michel Leroy
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
date_debut="2013-12-26"
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000027736303(source JORF)
admission
23 Juillet 201323/07/2013
De: Leroy Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre exceptionnel d'un montant de 500,00 € pour l'année 2011
INTJ1223697S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Leroy (Michel, Nicolas)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2012
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000026638468(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Michel Leroy
Objet:
de représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale des adjoints techniques des établissements d'enseignement
Article 2 - Les fonctionnaires ci-après désignés
élus à la commission administrative paritaire nationale des adjoints techniques des établissements d'enseignement, représentent le personnel
Adjoint technique de 1ère classe
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale des adjoints techniques des établissements d'enseignement
date_debut="2011-11-15"
suppleant
MENH1100537A(source BOEN)
charge
08 Décembre 201108/12/2011
De: LE ROY (Michel, Philibert, Marie)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Rambouillet (Yvelines)"
huissier_residence_departement_code="78"
JORFTEXT000023161364(source JORF)
nomination
04 Décembre 201004/12/2010
De: LE ROY (Michel, Philibert, Marie)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Gilbert KUTARBA, Michel LE ROY, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Rambouillet (Yvelines)"
huissier_residence_departement_code="78"
JORFTEXT000023161364(source JORF)
cessation de fonction
04 Décembre 201004/12/2010
De: Leroy (Michel, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2009-04-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000020729026(source JORF)
nomination
12 Juin 200912/06/2009
De: Michel Leroy
recteur de l'académie de Nancy-Metz
Objet:
recteur d'académie, directeur général du Centre national d'enseignement à distance
Remplace:M. Jean-Michel Lacroix
Groupe:
Centre national d'enseignement à distance (CNED)
conseil_des_ministres
JORFTEXT000020499362(source JORF)
nomination
10 Avril 200910/04/2009
De: Leroy (Michel, Pierre)
Objet:
pour l'année 2009 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000019982467(source JORF)
promotion
23 Décembre 200823/12/2008
De: Michel Leroy
recteur de l'académie de Nancy-Metz
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
conseil_administration
JORFTEXT000018209849(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Le Roy (Michel, Philibert, Marie)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean Millet et Jean-Gilbert Kutarba, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Rambouillet (Yvelines)"
huissier_residence_departement_code="78"
JORFTEXT000000430429(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Le Roy (Michel, Philibert, Marie)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Pascal Elegoët, Cécile Hollande, Michel Le Roy, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Poissy (Yvelines)"
huissier_residence_departement_code="78"
JORFTEXT000000464928(source JORF)
cessation de fonction
14 Septembre 200714/09/2007
De: Michel Leroy
sur proposition de la commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation de la convention collective nationale du sport
Objet:
membres de l'Observatoire national des métiers de l'animation et du sport
à compter de la publication du présent arrêté
a) Au titre du collège des partenaires sociaux
Groupe:
Observatoire national des métiers de l'animation et du sport
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000239226(source JORF)
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Leroy (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000608720(source JORF)
promotion
29 Septembre 200629/09/2006
De: Leroy (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
au titre de l'année 2006 est fixé
JORFTEXT000000455661(source JORF)
inscription
26 Juillet 200626/07/2006
De: Michel Leroy
recteur de l'académie de Nancy-Metz
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
2. Au titre des services déconcentrés
a) Les recteurs d'académie, désignés par le ministre chargé de l'éducation
Titulaires
Groupe:
Conseil territorial de l'éducation nationale
JORFTEXT000000268946(source JORF)
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Leroy (Michel)
recteur d'académie. Chevalier du 30 janvier 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-01-30"
JORFTEXT000000425684(source JORF)
promotion
16 Mai 200616/05/2006
De: Leroy (Michel, Nicolas)
major ; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2004-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
JORFTEXT000000789764(source JORF)
décoration
29 Avril 200529/04/2005
De: Michel Leroy
précédemment recteur de l'académie d'Amiens
Objet:
recteur de l'académie de Nancy-Metz
Remplace:M. Roland Debbasch
Groupe:
Académie de Nancy-Metz
conseil_des_ministres
recteur_academie="Nancy-Metz"
JORFTEXT000000801601(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Leroy (Michel, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000239571(source JORF)
nomination
11 Juillet 200311/07/2003
De: Leroy (Michel)
recteur d'académie ; 29 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Enseignement scolaire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000598826(source JORF)
nomination
01 Janvier 200301/01/2003
De: Michel Leroy
sur proposition de la Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
1° Du collège des organisations syndicales
sur proposition des organisations intéressées
Groupe:
Agence nationale pour les chèques-vacances
conseil_administration
JORFTEXT000000598783(source JORF)
nomination
31 Décembre 200231/12/2002
De: Michel Leroy
administrateur civil
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation"
JORFTEXT000000226847(source JORF)
délégation de signature
11 Août 200211/08/2002
De: Michel Leroy
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
recteur de l'académie d'Amiens
Groupe:
Académie d'Amiens
conseil_des_ministres
recteur_academie="Amiens"
JORFTEXT000000597787(source JORF)
nomination
03 Août 200203/08/2002
De: Michel Leroy
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000597124(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 200217/07/2002
De: Michel Leroy
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000779646(source JORF)
délégation de signature
06 Juin 200206/06/2002
De: Le Roy (Michel, Philibert, Marie)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Christian Tence, Alain de Saint-Amour et Michel Le Roy, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Rezé (Loire-Atlantique)"
huissier_residence_departement_code="44"
JORFTEXT000000778451(source JORF)
cessation de fonction
31 Mai 200231/05/2002
De: Le Roy (Michel, Philibert, Marie)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Marcel Hollande, Pascal Elegoët et Cécile Hollande, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Poissy (Yvelines)"
huissier_residence_departement_code="78"
JORFTEXT000000231377(source JORF)
nomination
31 Mai 200231/05/2002
De: Michel Leroy
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie, aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie, aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"
JORFTEXT000000407556(source JORF)
délégation de signature
10 Avril 200210/04/2002
De: Leroy (Michel, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1999-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000221118(source JORF)
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Leroy (Michel, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1999-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000396407(source JORF)
nomination
13 Juillet 199913/07/1999
De: Leroy (Michel)
sur proposition de la Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
1o Du collège des organisations syndicales
sur proposition des organisations intéressées
Groupe:
Agence nationale pour les chèques-vacances
conseil_administration
JORFTEXT000000396516(source JORF)
nomination
06 Juillet 199906/07/1999
De: Michel Leroy
administrateurs civils
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat"
JORFTEXT000000561001(source JORF)
délégation de signature
18 Avril 199918/04/1999
De: Michel Leroy
administrateurs civils
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000560859(source JORF)
délégation de signature
18 Avril 199918/04/1999
De: Michel Leroy
administrateur civil, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat"
JORFTEXT000000209101(source JORF)
délégation de signature
19 Novembre 199819/11/1998
De: Michel Leroy
administrateur civil, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000209100(source JORF)
délégation de signature
19 Novembre 199819/11/1998
De: Leroy (Michel, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE DE FORMATION DES OFFICIERS DE GENDARMERIE
Les aspirants
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
Gendarmerie nationale
date_debut="1998-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000374751(source JORF)
nomination
16 Octobre 199816/10/1998
De: Leroy (Michel)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours 1997)
Classement
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole
JORFTEXT000000734608(source JORF)
admissibilite
28 Juin 199728/06/1997
De: Leroy (Michel, Louis, André)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1997-02-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000383388(source JORF)
nomination
30 Mai 199730/05/1997
De: Leroy (Michel)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
CONCOURS 1997
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole
JORFTEXT000000381814(source JORF)
admissibilite
25 Avril 199725/04/1997
De: Leroy (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil, affecté au ministère de l'économie et des finances
Groupe:
Ministère de l'économie et des finances
date_debut="1997-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000198929(source JORF)
admission
29 Janvier 199729/01/1997
De: Leroy (Michel, Louis, André)
Objet:
pour l'année 1997 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000734885(source JORF)
promotion
22 Décembre 199622/12/1996
De: Leroy (Michel)
Nord
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000196008(source JORF)
diplome
30 Octobre 199630/10/1996
De: Leroy (Michel)
recteur de l'académie de Poitiers; 28 ans de services civils
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Leroy (Michel)
attaché de préfecture
Objet:
régisseur titulaire de la régie d'avances et de la régie de recettes auprès de la délégation régionale au recrutement et à la formation de Marseille
Groupe:
Délégation régionale au recrutement et à la formation de Marseille
date_debut="1995-12-01"
JORFTEXT000000555339(source JORF)
nomination
27 Octobre 199527/10/1995
De: Leroy (Michel)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1995
48
Groupe:
Titre de l'année 1995 (administrateurs civils)
JORFTEXT000000371698(source JORF)
inscription
28 Juillet 199528/07/1995
De: Le Roy (Michel, Philibert, Marie)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Christian Tence et Alain de Saint-Amour, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Rezé (Loire-Atlantique)"
huissier_residence_departement_code="44"
JORFTEXT000000552794(source JORF)
nomination
07 Mai 199507/05/1995
De: Leroy (Michel)
Objet:
à participer à la sélection prévue à l'article L. 221-7 du code des juridictions financières pour l'accès à l'emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
Groupe:
Emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000533228(source JORF)
admission
30 Avril 199530/04/1995
De: Leroy (Michel)
Agronomie
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
Grivaud ( Liliane), Sciences et technologies nucléaires
JORFTEXT000000552298(source JORF)
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Michel Leroy
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
recteur de l'académie de Poitiers
Remplace:M. Xavier Greffe
Groupe:
Académie de Poitiers
conseil_des_ministres
recteur_academie="Poitiers"
JORFTEXT000000348088(source JORF)
nomination
10 Août 199410/08/1994
De: Leroy (Michel)
délégué général
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
portant application de l'article 41 de la loi no 86-1290 du
23 décembre 1986
tendant à favoriser l'investissement locatif, l'accession à la propriété de logements sociaux et le développement de l'offre foncière et relatif à la Commission nationale de concertation
a) Au titre des organisations nationales représentatives des bailleurs
Sur désignation de la Fédération nationale des sociétés d'économie mixte, de construction, d'aménagement et de rénovation
Titulaire
Groupe:
Commission nationale de concertation
JORFTEXT000000184675(source JORF)
nomination
12 Juillet 199412/07/1994
De: Leroy (Michel)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie et au ministère du budget
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie et au ministère du budget
Groupe:
Ministère de l'économie et au ministère du budget
date_debut="1994-01-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000181455(source JORF)
réintégration
19 Janvier 199419/01/1994
De: Leroy (Michel, Louis, André)
capitaine ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000711424(source JORF)
nomination
03 Mai 199303/05/1993
De: Leroy (Michel)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000544994(source JORF)
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Leroy (Michel, Jean, Georges)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1992-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000178851(source JORF)
promotion
18 Février 199318/02/1993
De: Leroy (Michel)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1993
Ministère du budget
Groupe:
Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre
JORFTEXT000000725600(source JORF)
inscription
17 Janvier 199317/01/1993
De: Leroy (Michel)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1990-07-14"
JORFTEXT000000343744(source JORF)
titularisation
12 Février 199112/02/1991
De: Leroy (Michel, Louis, André)
Objet:
dans l'armée active
Avec le grade de capitaine
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="1990-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000351304(source JORF)
nomination
06 Juillet 199006/07/1990
De: Leroy (Michel)
Objet:
administrateur civil stagiaire
1o Au titre de la catégorie visée au a de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
(attachés principaux d'administration centrale)
Groupe:
Tour extérieur 1989
JORFTEXT000000524267(source JORF)
nomination
06 Janvier 199006/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.